Où peut être installée une tiny house ? Règles et terrains
Cette charmante petite maison qui vous offre la possibilité de diminuer significativement votre empreinte écologique, de réduire vos dépenses et d’optimiser votre utilisation de l’espace. Vous vous interrogez sur les lieux où il est possible d’installer une tiny house en France, sur les règles à respecter et les terrains les plus appropriés pour ce type de résidence ? Cet article est là pour vous éclairer en détaillant la réglementation actuelle, les diverses options d’installation et en vous fournissant des astuces pour dénicher le terrain parfait pour votre projet.
Dans ce guide, vous apprendrez :
- Les fondamentaux de la réglementation des tiny houses, en abordant la loi ALUR, le code de l’urbanisme et le plan local d’urbanisme.
- Les différentes possibilités de terrains pour installer votre tiny house, que ce soit sur un terrain privé, dans un camping, au sein d’un parc résidentiel de loisirs ou dans une zone dédiée.
- Comment adapter votre tiny house en fonction des caractéristiques du terrain, en prenant en compte la surface, le poids, la mobilité, l’autonomie et l’esthétique de votre maison.
Si vous êtes prêt à vous embarquer dans l’aventure des tiny houses, laissez-vous guider !
Comprendre la réglementation des tiny houses
Les tiny houses, ces petites maisons sur roues, proposent une alternative séduisante à l’habitat traditionnel. Cependant, quelles sont les normes à suivre pour l’installation d’une tiny house en France ? Et comment diffèrent-elles, les tiny houses mobiles des fixes ?
Dans cette section, nous vous guidons à travers les démarches administratives nécessaires pour vous conformer à la législation en vigueur.
Règles générales de stationnement et d'installation
La loi ALUR de 2014 classe la tiny house comme une construction légère de loisirs (CLL). Ainsi, elle est soumise aux règles d’urbanisme propres aux CLL, définies par le plan local d’urbanisme (PLU) de chaque commune. En règle générale, l’installation d’une tiny house nécessite une autorisation d’occupation temporaire (AOT) ou un permis de construire et ne peut se faire sur la voie publique, excepté pour des déplacements temporaires.
Elle doit également répondre aux normes de sécurité, d’hygiène et de protection de l’environnement. Selon son usage, une assurance comme véhicule ou comme habitation est indispensable.
Les distinctions entre tiny houses mobiles et fixes
Une tiny house peut être conçue pour être mobile, avec des roues, ou fixe. La version mobile est traitée comme une résidence mobile de loisirs (RML), déplaçable sans nécessité de permis de construire. La version fixe, considérée comme une résidence démontable (RD), peut être utilisée comme habitation principale mais requiert une déclaration préalable de travaux ou un permis de construire selon sa superficie.
Cela implique donc des avantages et des inconvénients à peser selon votre projet et vos besoins spécifiques.
Démarches administratives : permis de construire et déclaration préalable
Pour l’installation d’une tiny house en France, des démarches administratives auprès de la mairie de la commune d’installation sont nécessaires. Ces démarches varient selon la superficie de la tiny house et son caractère mobile ou fixe :
- Pour une tiny house mobile de surface inférieure ou égale à 20 m², aucun permis de construire ni déclaration préalable n’est requis, mais les règles de stationnement et d’installation doivent être respectées.
- Pour une tiny house mobile de plus de 20 m², une déclaration préalable de travaux est nécessaire, sans besoin de permis de construire.
- Pour une tiny house fixe de 20 m² ou moins, une déclaration préalable de travaux est requise, sans permis de construire.
- Si la tiny house fixe dépasse 20 m², un permis de construire est obligatoire.
Il est également important de se renseigner sur les taxes et impôts applicables à votre tiny house, qui peuvent varier en fonction de votre situation.
Options de terrains pour l'installation d'une tiny house
Après avoir navigué dans les méandres de la réglementation des tiny houses, il est temps de se pencher sur les différentes options de terrains où installer votre petite maison sur roues. En fonction de votre projet, de votre budget et de vos préférences, plusieurs choix d’emplacements s’offrent à vous, chacun avec ses avantages et ses inconvénients.
Voici les principales options à considérer :
Sur un terrain privé : contraintes et possibilités
La première possibilité est d’installer votre tiny house sur un terrain privé constructible, que vous soyez propriétaire ou locataire. Cette option offre une grande liberté d’aménagement de votre espace extérieur, sans limitation de durée. Vous avez la possibilité de personnaliser votre environnement et de viser l’autonomie énergétique en installant des systèmes durables, tels que des panneaux solaires ou des systèmes de récupération d’eau.
Toutefois, choisir un terrain privé implique de vérifier sa constructibilité et de s’assurer que le plan local d’urbanisme (PLU) autorise les tiny houses. Il est également nécessaire de s’occuper des démarches administratives adaptées à la surface et à la nature (mobile ou fixe) de votre tiny house, sans oublier de se renseigner sur les éventuelles taxes et impôts applicables.
Installation dans un camping ou parc résidentiel de loisir (PRL)
Une autre option est de placer votre tiny house dans un camping ou un parc résidentiel de loisir (PRL), offrant une solution simple, souvent économique, et flexible. Vous pouvez y louer ou acheter un emplacement, bénéficiant ainsi de divers services et équipements (accès à l’eau, à l’électricité, sanitaires, etc.), tout en profitant d’un cadre naturel et d’une ambiance conviviale.
Cependant, cette option impose de respecter les règles du camping ou du PRL, qui peuvent limiter la durée du séjour, la taille de la tiny house ou encore l’aménagement extérieur. Il est aussi essentiel de vérifier que le lieu dispose des autorisations nécessaires pour accueillir des tiny houses et de prendre en compte la saisonnalité du site, qui peut fermer pendant une partie de l’année.
Terrains non constructibles : quelles sont les alternatives ?
Opter pour un terrain non constructible représente la troisième option. Cela peut être une manière de trouver des terrains à moindre coût et plus proches de la nature. Les zones pastilles ou STECAL, en dehors des agglomérations et définies par la loi ALUR de 2014, permettent d’installer des habitats légers et démontables comme les tiny houses.
Cependant, cette alternative comporte des risques. Il est crucial de se renseigner sur les réglementations spécifiques à chaque zone pastille, qui peuvent varier d’une commune à l’autre, et de compléter les démarches administratives nécessaires en fonction de la surface et de la mobilité de votre tiny house. Enfin, il faut être prêt à accepter certains compromis sur le confort et l’accessibilité, votre tiny house pouvant se trouver isolée et éloignée des services de base.
Adapter sa tiny house aux spécificités du terrain
Choisir l'emplacement en fonction du type de tiny house
Le choix de l’emplacement dépendra essentiellement du type de votre tiny house : mobile ou fixe. Pour une maison mobile, il est impératif de s’assurer que le terrain offre un accès adéquat pour le déplacement de la maison et que le sol est suffisamment plat et solide pour soutenir son poids. Cela permettra de déplacer votre maison facilement et en toute sécurité.
Pour une tiny house fixe, vérifiez la possibilité d’obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. Il est également essentiel de prévoir des fondations adaptées qui permettront d’ancrer solidement et durablement votre habitation.
L'importance de l'assainissement et de l'accès aux services
Le niveau de confort souhaité dans votre tiny house déterminera le choix de l’emplacement en fonction de l’accès aux services essentiels comme l’eau, l’électricité, et les sanitaires. Pour un confort maximal, privilégiez un terrain raccordé aux réseaux publics, tout en vous informant sur les tarifs et conditions. Pour un confort minimal, avec une approche plus autonome et écologique, optez pour des solutions comme les panneaux solaires, les toilettes sèches, et une citerne d’eau, permettant ainsi de réduire votre impact environnemental.
Prendre en compte la topographie et l'environnement local
Adapter votre tiny house à la topographie et à l’environnement local est essentiel. Selon vos préférences, le choix de l’emplacement devra tenir compte de la vue, de l’orientation, et de la protection contre les intempéries. Pour un cadre naturel et paisible, recherchez un terrain offrant une vue dégagée, une orientation sud pour le soleil, et une bonne protection contre le vent et le bruit, tout en respectant l’environnement. Pour un cadre urbain, préférez un emplacement avec vue sur la ville, une orientation nord pour éviter la surchauffe, et une bonne protection contre la pollution et la criminalité, en veillant à ne pas gêner le voisinage.
Conclusion
Les possibilités d’installation de ces habitations écologiques, économiques et nomades en France sont multiples. La solution la plus appréciée : Un terrain constructible ou bien un terrain en zone STECAL (Pastille). Pour les autres terrains, c’est possible mais à vous de négocier avec votre mairie 🙂
Prêt à sauter le pas et à concrétiser votre projet de tiny house ? Ne tardez plus, contactez-nous dès à présent pour profiter de notre savoir-faire et de notre accompagnement sur mesure. Notre équipe est à votre disposition pour vous aider à planifier, construire et installer la tiny house qui répondra parfaitement à vos attentes, tout en respectant votre budget et vos préférences.
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